Site officiel
Accueil
Vie municipale
Le conseil municipal
Comptes-rendus du conseil municipal
Les marchés publics
Vie locale
Agenda
Actualités
Adresses utiles
Location de salle
Enfance / Ecoles
Les écoles
Scolaire et périscolaire
Activités jeunes
Vie pratique
Demande d’actes
Service public aux particuliers
Service public aux associations
Service public aux entreprises
Environnement
Urbanisme
Contact
Politique de confidentialité
Mentions légales
Service public association
Accueil
Vie pratique
Service public association
Accueil associations
>
Vos questions
>
Questions
Questions-Réponses
Tout replier
Tout déplier
Formalités administratives
Peut-on choisir librement le nom d'une association ?
Comment savoir si un nom d'association est déjà utilisé ?
Comment se renseigner sur une association ?
Financement
Comment évaluer un don en nature à une association ?
Dans quels cas une association doit recourir à un commissaire aux comptes ?
Une association à but non lucratif peut-elle avoir une activité commerciale ?
Fonctionnement
Qu'appelle-t-on gestion désintéressée d'une association ?
Peut-on utiliser son véhicule personnel pour les besoins d'une association ?
Associations spécifiques et fondations
Comment se renseigner sur une fondation ou un fonds de dotation ?
Aller au contenu principal
Ouvrir la barre d’outils
Accessibilité
Accessibilité
Augmenter le texte
Augmenter le texte
Diminuer le texte
Diminuer le texte
Niveau de gris
Niveau de gris
Contraste négatif
Contraste négatif
Arrière-plan clair
Arrière-plan clair
Liens soulignés
Liens soulignés
Police lisible
Police lisible
Réinitialiser
Réinitialiser
Plan de site
Plan de site
Retour d’expérience
Retour d’expérience
